Prévenir et lutter contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport

Ce guide, paru en 2013 et aujourd'hui révisé et enrichi, réalisé par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et auquel ont contribué des juristes du Défenseur des droits, a pour objectif de prévenir les comportements contraires aux valeurs sportives. Il permet en effet une meilleure connaissance de la part des acteurs du sport du droit et des obligations de respect de l’autre dans la pratique sportive.
L'ouvrage dresse un état des lieux sur la législation, la réglementation et la jurisprudence au niveau national et européen relatives aux différents types de comportements répréhensibles : les discriminations au sens juridique strict, les incivilités, les menaces de violences, les violences physiques, les violences verbales et psychologiques et les violences sexuelles.
Il est destiné à l’ensemble des acteurs du sport : le mouvement sportif, les services déconcentrés et territoriaux de l’État, les Creps, les centres de recherches, le mouvement associatif spécialisé, les entreprises du sport, etc.
Le guide est organisé sous forme de 5 focus et 10 fiches thématiques articulées sous forme de questions-réponses. Cette organisation poursuit le double objectif :
- d’offrir plus de lisibilité et de clarté aux lecteurs des informations fournies dans le guide ;
- de permettre une utilisation plus simple par chaque lecteur dans la recherche d’une ou plusieurs informations qu’il souhaite obtenir.
Les 10 fiches questions-réponses :
- Les discriminations
- Comment définir une incivilité et une violence dans le sport ?
- Quelles sont les conséquences juridiques possibles d'un comportement contraire aux valeurs du sport ?
- Comment ces conséquences juridiques s'appliquent-elles en cas de discrimination dans le sport ?
- Comment ces conséquences juridiques s'appliquent-elles en cas d'incivilité ou de violence dans le sport ?
- Sportifs et éducateurs sportifs
- Les supporters
- Informations juridiques à destination des clubs et leurs dirigeants
- Les arbitres
- Pour aider les victimes
Les 5 focus :
- Les conséquences pénales du racisme dans le sport
- Les conséquences pénales de l'homophobie dans le sport
- Les conséquences pénales des comportements à caractères sexistes dans le sport
- Le bizutage dans le sport
- La commission d'incivilités ou de violences à plusieurs dans le sport