Prévenir et lutter contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport

Domaine de compétence de l'institution : I

Mots clés : Incivilités, Sports

Ce guide, paru en 2013 et aujourd'hui révisé et enrichi, réa­lisé par le Minis­tère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et auquel ont contribué des juristes du Défenseur des droits, a pour objec­tif de pré­ve­nir les com­por­te­ments contrai­res aux valeurs spor­ti­ves. Il permet en effet une meilleure connais­sance de la part des acteurs du sport du droit et des obli­ga­tions de res­pect de l’autre dans la pra­ti­que spor­tive.

L'ouvrage dresse un état des lieux sur la légis­la­tion, la régle­men­ta­tion et la juris­pru­dence au niveau natio­nal et euro­péen rela­ti­ves aux dif­fé­rents types de com­por­te­ments répré­hen­si­bles : les dis­cri­mi­na­tions au sens juri­di­que strict, les inci­vi­li­tés, les mena­ces de vio­len­ces, les vio­len­ces phy­si­ques, les vio­len­ces ver­ba­les et psy­cho­lo­gi­ques et les vio­len­ces sexuel­les.

Il est des­tiné à l’ensem­ble des acteurs du sport : le mou­ve­ment spor­tif, les ser­vi­ces déconcen­trés et ter­ri­to­riaux de l’État, les Creps, les cen­tres de recher­ches, le mou­ve­ment asso­cia­tif spé­cia­lisé, les entre­pri­ses du sport, etc.

Le guide est organisé sous forme de 5 focus et 10 fiches thématiques articulées sous forme de questions-réponses. Cette organisation poursuit le double objectif :

  • d’offrir plus de lisibilité et de clarté aux lecteurs des informations fournies dans le guide ;
  • de permettre une utilisation plus simple par chaque lecteur dans la recherche d’une ou plusieurs informations qu’il souhaite obtenir.

 

Les 10 fiches questions-réponses :

  1. Les discriminations
  2. Comment définir une incivilité et une violence dans le sport ?
  3. Quelles sont les conséquences juridiques possibles d'un comportement contraire aux valeurs du sport ?
  4. Comment ces conséquences juridiques s'appliquent-elles en cas de discrimination dans le sport ?
  5. Comment ces conséquences juridiques s'appliquent-elles en cas d'incivilité ou de violence dans le sport ?
  6. Sportifs et éducateurs sportifs
  7. Les supporters
  8. Informations juridiques à destination des clubs et leurs dirigeants
  9. Les arbitres
  10. Pour aider les victimes

Les 5 focus :

  1. Les conséquences pénales du racisme dans le sport
  2. Les conséquences pénales de l'homophobie dans le sport
  3. Les conséquences pénales des comportements à caractères sexistes dans le sport
  4. Le bizutage dans le sport
  5. La commission d'incivilités ou de violences à plusieurs dans le sport